
Brevets, ressources génétiques et savoirs traditionnels en droit international : de la fabrique d'un droit de la reconnaissance
Comment protéger, en droit international, les savoirs traditionnels associés aux ressources génétiques des peuples autochtones ou des communautés locales qui inspirent l'innovation biotechnologique ? Dans cette monographie, Pag-yendu M. Yentcharé réhabilite le potentiel du brevet pour ce faire ; alors même qu'un axiome suggérant l'inadéquation de cet outil de propriété intellectuelle s'est socialement et juridiquement construit, et est devenu le paradigme structurant ce champ de recherche.
Sa réflexion s'appuie sur une analyse rigoureuse de la jurisprudence américaine, canadienne et européenne, et des classiques des sciences sociales - de Thomas Kuhn à Paul Ricoeur, en passant par Axel Honneth, Frantz Fanon, Erving Goffman, Amartya Sen, Jutta Brunnée et Stephen Toope, et Madhavi Sunder. Elle établit donc - relativement à l'interface biodiversité et propriété intellectuelle) -, à la suite d'Emmanuelle Tourme Jouannet, la « reconnaissance » comme une grille de lecture appropriée du droit international.
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