Les arbitrages atypiques : actes du colloque organisé à la faculté de droit de l'université de Metz le 10 juin 2025 (Institut François Geny)

Les arbitrages atypiques

L'arbitrage est traditionnellement présenté comme une justice privée fondée sur la volonté des parties et organisée selon un modèle procédural relativement stable. Pourtant, la pratique contemporaine révèle une réalité bien plus diverse : arbitrage d'investissement, arbitrage sportif, arbitrage religieux, arbitrage d'urgence, procédures accélérées ou encore arbitrage « baseball ».

Ces formes, parfois qualifiées d'arbitrages atypiques, interrogent les frontières mêmes de l'institution arbitrale. S'éloignent-elles du modèle classique ou en révèlent-elles, au contraire, la plasticité ?

Réunissant plusieurs spécialistes du droit de l'arbitrage, cet ouvrage propose la première étude d'ensemble consacrée à ces figures marginales ou émergentes. En analysant les utilisateurs, les domaines et les procédures atypiques, il met en lumière les transformations contemporaines de la justice arbitrale et les tensions qu'elles suscitent entre autonomie des parties, pluralisme normatif et ordre juridique étatique.

Loin d'être de simples curiosités, les arbitrages atypiques apparaissent ainsi comme un observatoire privilégié des mutations du droit de l'arbitrage.