Droit général de l'Union européenne

Objectif droit

Cours

Droit général de l'Union européenne

Suivant un plan synthétique, cet ouvrage présente les aspects généraux, à la fois institutionnels et formels, du droit qui régit l'Union européenne. Il n'aborde donc pas les règles de fond relatives au marché intérieur et aux politiques communes, qui constituent le droit spécial ou matériel de l'Union.

La première partie étudie successivement la nature ambivalente de l'Union définie à la fois comme une union conventionnelle d'États et une union constitutionnelle de Peuples, le système des compétences réparties en son sein, ainsi que le statut et les fonctions de ses institutions.

La deuxième partie décrit la diversité des normes qui composent l'ordre juridique de l'Union, intégré à celui des États membres, les conditions de leur effectivité dans le for interne de ces États (en particulier dans l'ordre juridique français, à la lumière des jurisprudences constitutionnelle, administrative et judiciaire) et la structure du contentieux soumis à la Cour de justice.

Sur tous ces points, la sixième édition mise à jour de l'ouvrage rend compte du droit positif, nourri notamment par une abondante jurisprudence européenne et nationale, tel qu'il se développe sur la base du traité de Lisbonne entré en vigueur le 1^er décembre 2009. Elle rend compte aussi du processus en cours du Brexit.

L'ouvrage s'adresse tout particulièrement aux étudiants en licence et master 1 de droit.

Plan de l'ouvrage :

• Partie 1 - Le cadre structurel de l'Union
  • Titre 1 : L'Union instituée
  • Titre 2 : Les institutions de l'Union
• Partie 2 - L'ordre juridique de l'Union
  • Titre 1 : Les normes
  • Titre 2 : Le contentieux