Repenser la pyramide des normes à l'ère des réseaux : pour une conception pragmatique du droit

Repenser la pyramide des normes à l'ère des réseaux

Sous le regard noir du droit, le changement n'est pas toujours synonyme de progrès ; et l'extraordinaire outil qu'est le réseau internet apparaît, à ses yeux, comme une source de la lente agonie des frontières et de l'Etat.

Or il est un dogme, dessiné par le théoricien positiviste Hans Kelsen, qui se construit essentiellement dans le cadre étatique : la « pyramide » des normes. Cette figure s'est imposée au sein des esprits juridiques avec une telle autorité qu'elle semble, aujourd'hui encore, immuable. Pourtant, qui plonge dans le paysage globalisé du XXI^e siècle internetique et s'adonne à une approche pragmatique constate fatalement la déchéance de ce modèle par trop linéaire.

Traditionnellement réfractaire à l'évolution, le milieu juridico-politique doit alors admettre combien l'insaisissable cadence du temps maltraite ses acquis les mieux ancrés ; et c'est tout naturellement que le droit de l'internet - postmoderne s'il en est - conduit à un nouveau paradigme : le « réseau » de normes.

Notamment en incluant un Dictionnaire du droit postmoderne (p. 305), cet ouvrage contribue à la délicate mise en lumière des mutations de la sphère juridique, ainsi qu'à la réflexion fondamentale sur le renouveau des notions de droit et de norme.