Droit des étrangers

Droit des étrangers

Le droit des étrangers demeure une discipline atypique. Perçu par certains observateurs comme un droit envahi par un ressort humanitaire ou, à l'inverse, comme un droit illégitime en raison de sa dimension discriminatoire et liberticide, il se présente aujourd'hui sous la forme d'un champ normatif éminemment technique. Une étude dépassionnée et distanciée s'impose pour accompagner un phénomène législatif et contentieux sans précédent : le droit des étrangers est, depuis plusieurs années, la première source de contentieux.

Face à l'instabilité chronique d'un cadre juridique soumis a de constantes évolutions normatives et jurisprudentielles, cet ouvrage constitue un précieux outil pour décrypter l'ensemble des procédures administratives et contentieuses. Il propose également une lecture historique du droit des étrangers et de l'asile.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

¤ Le cadre du droit des étrangers
La définition ¤ Le champ d'application ¤ Les acteurs ¤ Les sources

¤ Les conditions d'entrée en France
Les formalités préalables au séjour ¤ Le refus d'entrée en France

¤ Le séjour des étrangers
La délivrance du titre de séjour ¤ Les droits liés au séjour

¤ Le départ des étrangers
Les mesures d'éloignement ¤ L'exécution des mesures de départ forcé

¤ La protection des étrangers persécutés et des apatrides
Le droit d'asile ¤ Le droit de l'apatridie