Procédure pénale

Procédure pénale

Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la procédure pénale demeure au coeur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française.

Elle est aussi en plein renouvellement non seulement sous l'influence croissante des instruments internationaux de protection des droits de l'homme, des décisions du Conseil constitutionnel, des jurisprudences de la Cour EDH et de la JUE, mais aussi sous l'emprise de la légistique contemporaine qui tend à une prolifération exponentielle des normes, traitant au cas par cas, et sans esprit de synthèse, les problèmes de procédure pénale qui résultent, notamment, de l'évolution technologique.

Ce manuel s'inscrit dans ce double mouvement en permettant au lecteur d'avoir, malgré tout, une vision suffisamment claire de la procédure.

Il s'attache encore a sortir la procédure pénale de son ghetto technique par la méthode d'exposition choisie, puisque de nombreux chapitres comprennent des approfondissements de Théorie juridique et de Pratique judiciaire. L'objectif est d'amener la procédure pénale à ce droit commun du processus pénal qui se construit sous nos yeux par le biais de la garantie d'un procès équitable.

Vous trouverez dans cet ouvrage toutes les réponses à vos questions sur :

¤ L'encadrement de la procédure pénale

Cadre politique ¤ Cadre institutionnel ¤ Cadre processuel

¤ Le déroulement de la procédure pénale

Constitution, orientation et appréciation définitive du dossier de la procédure

L'ouvrage est à jour, au 1^er juillet 2020, des principales mesures d'adaptation de la procédure pénale prises au printemps 2020 pour faire face à la pandémie de covid-19, du Code de la justice pénale des mineurs et des décrets d'application de la loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la Justice du 23 mars 2019.