Droit civil : les obligations : 2020-2021

Droit civil Les obligations

17^e édition

Cet ouvrage a la particularité de réunir en un seul volume la matière du droit des contrats, du droit de la responsabilité civile, et le régime général des obligations, c'est-à-dire l'intégralité du droit des obligations.

L'ouvrage expose le droit des contrats, des quasi-contrats du régime général et de la preuve des obligations, tel qu'il résulte désormais de l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 et de la loi de ratification du 21 avril 2018, assorti des décisions jurisprudentielles les plus récentes sur la matière.

L'ouvrage traite également de la responsabilité civile, en intégrant le dernier projet de réforme porté par la Chancellerie, en date du 13 mars 2017.

Le droit des obligations est généralement présenté par référence à ses deux sources principales : les actes et les faits juridiques, mais il existe pourtant un régime juridique général des obligations, applicable à toutes les obligations, quelle que soit leur source.

La première partie de cet ouvrage s'attache donc à mettre en évidence ces éléments d'un régime commun, qui révèlent l'identité de nature de toutes les obligations et l'existence de mécanismes universels.

La deuxième partie de l'ouvrage est ensuite consacrée aux actes juridiques, et plus particulièrement au contrat, principal instrument des échanges économiques ; la formation et les effets du contrat sont successivement étudiés.

Enfin, la troisième partie traite des faits juridiques, c'est-à-dire des quasi-contrats, mais aussi, de manière très détaillée, des principes généraux de la responsabilité civile contractuelle et extracontractuelle, en tenant compte, là encore, des dernières évolutions de la matière.

L'ouvrage, qui traite les questions de façon pédagogique mais aussi très complète et approfondie, s'adresse non seulement aux étudiants de L2 qui abordent le droit des obligations et à ceux qui préparent des concours, mais aussi aux publics universitaires et professionnels.

Une rubrique intitulée « Le point sur... » consacrée au dernier état d'un certain nombre de questions permet au lecteur d'en approfondir encore davantage l'étude et vient enrichir ce manuel.

Les tableaux, schémas, arrêts, à lire ou à commenter, plans détaillés, ainsi que des sujets corrigés, facilitent la compréhension des développements.