Les 3 cours régionales des droits de l'homme in context : la justice qui n'allait pas de soi

Cet ouvrage a pour ambition de présenter la création et le fonctionnement des 3 Cours régionales des droits de l'homme qui se trouvent à Strasbourg, San José et Arusha. Incontestablement éloignées par un ensemble d'éléments d'ordre politique, juridique et sociologique, ces trois juridictions sont pourtant reliées par des éléments matériels et des questionnements communs indiscutables.

Matériellement, leurs textes de références sont arrimés à la Déclaration universelle des droits de l'homme du 10 décembre 1948. Les préambules respectifs de la Convention de sauvegarde, de la Convention américaine et de la Charte africaine insèrent, en effet, le Régionalisme dans le cadre plus général de l'Universalisme. Quant aux questionnements qui les traversent, ils sont marqués de façon irréductible par des dynamiques convergentes. Les 3 Cours doivent s'assurer, en permanence, de l'acceptation par les Etats, tant de leur existence que des lignes majeures de leur jurisprudence ; doivent inciter aux transformations de leurs systèmes respectifs afin qu'ils puissent s'adapter à différents types de contraintes ou à l'inverse freiner toute tentative d'affaiblissement de leur office ; trouver l'équilibre entre la simple « sauvegarde » des droits et libertés d'un côté et leur « développement » de l'autre, en ayant en ligne de mire les principes fondateurs de leur office et la réparation des préjudices subis par les victimes.

Comparer de façon dynamique les mécanismes de la garantie régionale des droits de l'homme, en utilisant les outils de la science juridique, mais également en mobilisant les ressources de l'histoire, la science politique et la sociologie, permet de rappeler que la Justice des droits de l'homme ne va pas de soi. En dépit de l'extraordinaire développement du droit international des droits de l'homme après le « moment 45 », la garantie régionale n'a jamais été une option politique naturelle pour les Etats. Les 3 Cours sont nées dans la douleur, ont évolué en ordre dispersé, et n'ont de cesse de remplir leur mission de protection dans des contextes politiques souvent complexes où les souveraines puissances ne se laissent jamais aisément brider.