Droit de la propriété intellectuelle : droit d'auteur, brevet, droits voisins, marque, dessins et modèles

La propriété intellectuelle est au coeur de l'économie du savoir ; matière en pleine évolution, elle trouve ses fondements dans la période révolutionnaire tout en étant aujourd'hui confrontée à Internet et à la mondialisation. Matière spéciale du droit des biens, elle porte sur les questions contemporaines liées à l'immatérialité et à l'internationalisation des échanges. Le droit de la propriété intellectuelle trouve ses sources dans le droit de l'Union européenne comme dans des accords internationaux majeurs dont l'OMC. La présente édition intègre notamment les apports du paquet marque de décembre 2015 et de la loi Liberté de création de juillet 2016.

Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. Sans écarter les différences entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, il expose des points d'unité facilitant la compréhension de la logique de la propriété intellectuelle et donnant des perspectives nouvelles dans l'étude et l'utilisation de celle-ci.

La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales.

La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats et l'influence de la réforme du droit des obligations, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon.

Ce Manuel est destiné aussi bien aux étudiants en droit qu'a ceux des écoles de commerce ou d'ingénieurs, aux scientifiques ou aux gestionnaires de titres de propriété intellectuelle, en entreprise comme en cabinet de conseil.