RAYONS
Evènements
Ici Librairie - Paris Grands Boulevards Coups de cœur
Pass culture
Sélections
ici pour les entreprises
Ici Librairie - Paris Grands Boulevards Les amis d'ici
Chez ici : Café Apapacho
Littérature
Littérature poche
Sciences humaines
Histoire-Géographie
Polar
Science fiction
Enfants et ados
Bande dessinée
Vie pratique
Beaux-arts

Rayon : J.O./documentation française/rapports

Accueil Droit Documentation du droit J.O./documentation française/rapports

Chargement

470 résultats
16 résultats par page
Trier par pertinence
Affichage

Filtres

réinitialiser
    Droit d'auteur et IA : propositions françaises pour un droit européen : rapports au Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique, Ministère de la culture, France
    Droit d'auteur et IA : propositions françaises ...
    35.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Constitution de la République française : 2026
    Constitution de la République française : 2026
    4.00 €
    En stock
    La Convention européenne des droits de l'homme : texte intégral de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales
    La Convention européenne des droits de l'homme ...
    4.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif...
    59.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 semaines
    Traité sur l'Union européenne : 2025-2026. Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne. Charte des droits fondamentaux
    Traité sur l'Union européenne : 2025-2026. Trai...
    79.00 €
    Indisponible
    Constitution de la République française : 2020
    Constitution de la République française : 2020
    4.00 €
    Indisponible
    Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'intelligence artificielle et les droits de l'homme, la démocratie et l'Etat de droit : Vilnius, 5.IX.2024 : texte français corrigé conformément à la décision du Comité des ministres (1527e réunion des Dél
    Convention-cadre du Conseil de l'Europe sur l'i...
    8.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 semaines
    Cette Constitution qui nous protège : le texte intégal de la Constitution et les éclairages indispensables pour tout comprendre
    Cette Constitution qui nous protège : le texte ...
    21.90 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Les réseaux sociaux : enjeux et opportunités pour la puissance publique : étude annuelle 2022
    Les réseaux sociaux : enjeux et opportunités po...
    18.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 1 semaine
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif...
    59.00 €
    Indisponible
    Droit et pratique de la procédure civile 2024-2025 : droit interne et européen
    Droit et pratique de la procédure civile 2024-2...
    132.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Le droit de l'eau
    Le droit de l'eau
    48.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Entretiens sur l'Europe : un cycle de conférences du Conseil d'Etat. Vol. 1
    Entretiens sur l'Europe : un cycle de conférenc...
    15.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 1 semaine
    RGPD loi Informatique et libertés modifiée : la concordance du RGPD avec les dispositions de la loi Informatique et libertés modifiée en un coup d'oeil
    RGPD loi Informatique et libertés modifiée : la...
    19.50 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 jours
    Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales) : convention collective étendue par arrêté du 21 juin 1978 : IDCC 843
    Boulangerie-pâtisserie (entreprises artisanales...
    15.00 €
    Indisponible
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif aux établissements recevant du public : dispositions générales et commentaires officiels : commentaires-jurisprudence
    Règlement de sécurité contre l'incendie relatif...
    59.00 €
    Sur commande, sera disponible chez ici sous 2 à 3 semaines
    • ...